Pondération à appliquer aux mois pour calculer le forfait de Maintenance et Assistance, dans le cas d’une année incomplète

Etablissement avec une seule haute saison en été Etablissement avec une seule haute saison en hiver Etablissement avec 2 hautes saisons (été et hiver)
Janvier 0% 15% 7%
Février 0% 30% 15%
Mars 0% 30% 15%
Avril 0% 15% 7%
Mai 5% 0% 3%
Juin 5% 0% 3%
Juillet 40% 0% 20%
Août 40% 0% 20%
Septembre 10% 0% 5%
Octobre 0% 0% 0%
Novembre 0% 0% 0%
Décembre 0% 10% 5%
Total 100% 100% 100%

Chaque mois commencé est dû. Exemple : pour un établissement avec une haute saison en été et une prestation réalisée du 15/06 au 30/08 (cas où l’établissement ferme au 30/08) : il est facturé 85% du forfait annuel (5% pour juin, 40% pour juillet, 40% pour août).